Politique de confidentialité

Politique de confidentialité Interactive Brokers Group

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Japanese Privacy Supplement

Interactive Brokers connaît l'importance du respect de la confidentialité et de la sécurité des renseignements personnels que vous partagez avec nous. Interactive Brokers Group et ses sociétés affiliées (appelés collectivement « IBKR »), s'engagent à protéger la confidentialité des informations personnelles, notamment les informations personnelles liées aux personnes, qui peuvent être des clients, des employés, des représentants, des postulants ou d'autres personnes internes ou externes à IBKR. C'est pourquoi nous avons mis au point un ensemble de politiques et de bonnes pratiques destinées à protéger l'accès à vos renseignements personnels. En ouvrant un compte avec IBKR ou en utilisant les produits et services proposés par le biais d'IBKR, vous consentez au recueil et à l'utilisation de vos informations personnelles conformément à la politique de confidentialité (« Politique de confidentialité » ou « Politique ») ci-contre. Nous vous invitons à lire attentivement cette Politique de confidentialité.

La présente Politique s'inspire des principes de confidentialité et de protection des données communs à tous les pays dans lesquels nous opérons. Elle vise à résumer les pratiques de protection des données générales d'IBKR et à conseiller nos clients, prospects, postulants, visiteurs du site Internet et autres parties tierces sur les politiques de confidentialité d'IBKR qui peuvent les concerner.

Elle s'adresse spécifiquement à ceux qui fournissent des informations personnelles à IBKR ou qui visitent ou utilisent les sites Internet, plateformes de trading, applications logicielles et sites de réseaux sociaux d'IBKR.

Qui est en charge de vos informations personnelles ?

IBKR est responsable des informations personnelles que nous pouvons collecter de la manière décrite ci-dessous. IBKR comprend : Interactive Brokers LLC, One Pickwick Plaza, Greenwich, CT 06830 aux États-Unis ; Interactive Brokers (U.K.) Limited, Level 20 Heron Tower, 110 Bishopsgate, London EC2N 4AY, Royaume-Uni ; Interactive Brokers Ireland Limited, 10 Earlsfort Terrace, Dublin D02 T380, Irlande ; Interactive Brokers Central Europe Zrt. établi et enregistré en Hongrie avec le numéro d'entreprise 01-10-141029, sis à 1075 Budapest, Madách Imreút 13-14., Hungary ; Interactive Brokers Luxembourg SARL, 4, Rue Robert Stuemper, L-2557 Luxembourg ; Interactive Brokers Hong Kong Limited, Suite 1512, Two Pacific Place, 88 Queensway, Admiralty, Hong Kong SAR, ainsi que leurs sociétés affiliées respectives (les « Entités IBKR »). Plus précisément, vos informations personnelles seront contrôlées par l'entité IBKR qui vous fournit ces services ou cette communication. Il se peut que vos informations personnelles soient contrôlées par plus d'une entité IBKR.

Comment recueillons-nous vos informations personnelles et quelles sont les données que nous collectons ?

IBKR collecte et traite des informations personnelles vous concernant. Notamment :

• des informations fournies durant le processus de demande d'ouverture de compte IBKR ou lors de l'utilisation du site Internet IBKR (ex : votre nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, date de naissance, numéro de sécurité sociale, objectifs d'investissement, etc.) ;
• des informations recueillies dans le cadre des transactions que vous réalisez par le biais du système IBKR ou liées aux services offerts par IBKR (si vous participez au programme de carte de débit IBKR) ;
• des informations reçues de la part d'agences d'étude de la consommation ;
• des informations recueillies par le biais de cookies Internet (pour plus d'informations concernant l'utilisation de cookies, veuillez consulter la Politique d'utilisation des cookies).

À quelles fins utilisons-nous vos informations personnelles ?

Nous pouvons utiliser vos informations personnelles dans les buts suivants (« Fins autorisées ») :

• Pour vous fournir des services conformes aux accords que vous ou votre organisation peuvent avoir avec nous, pour vos procédures administratives, de tenue de registre et de conformité ;
• Pour vous fournir (ou à votre organisation) des services de courtage et d'autres services disponibles sur nos plateformes, et/ou pour traiter vos demandes ;
• Pour répondre à un intérêt légitime, notamment pour réaliser, suivre et analyser nos activités ou opérations, y compris les activités indiquées dans cette politique de confidentialité ;
• Pour mettre en place ou appliquer tout accord et/ou pour protéger notre propriété ou nos droits (ou ceux des autres) et pour contester une réclamation potentielle ;
• Pour notre processus de recrutement ;
• Pour répondre à des demandes d'informations et pour pouvoir suivre avec vous et vous apporter de l'aide si nécessaire ;
• Pour vous contacter (sauf indication contraire) à propos des fonctionnalités qui peuvent vous intéresser ;
• Pour conclure ou exécuter des contrats variés ;
• Pour effectuer un suivi, par nous ou toute autre personne agissant en notre nom, en utilisant différentes méthodes : (i) le recours à des outils de suivi automatisé « intelligents » ; ou (ii) via un suivi aléatoire de systèmes, par exemple systématiquement via des outils d'enregistrement électronique de communication ; (iii) le suivi spécifique de systèmes en relation par exemple avec des enquêtes, demandes réglementaires, demandes d'accès à des sujets, litiges, arbitrage ou médiation, ou ; (iv) le suivi de données, des outils d'analyses de données qui extraient des données de sources disparates afin d'établir des liens et/ou détecter des modèles comportementaux, des interactions ou préférences pour analyse (notamment l'analyse prédictive) ; et/ou (v) l'utilisation d'autres technologies similaires de suivi qui peuvent apparaître occasionnellement ;
• Pour des raisons statistiques, pour des études de marché, analyses de marché et pour développer ou améliorer nos produits et services ;
• Pour pouvoir éviter et détecter le blanchiment d'argent, terrorisme, la fraude ou tout autre crime et/ou abus de nos services ;
• Pour être en conformité avec toute exigence juridique, réglementaire et de bonne pratique qu'elle provienne d'Irlande ou autre (y compris, sans s'y limiter, les États-Unis), et pour répondre à nos obligations sous tout accord de déclaration signé avec toute autorité fiscale ou service d'administration fiscale ;
• Pour nous conformer aux lois en vigueur dans un pays ;

Nous pouvons traiter vos informations personnelles aux fins suivantes (après obtention de votre autorisation expresse lorsqu'elle est légalement requise) selon vos préférences :

• Pour communiquer avec vous, via les moyens que vous avez approuvés, afin de vous tenir informé des dernières mises à jour, annonces et autres informations concernant les services, produits et technologies IBKR ;
• Pour réaliser des enquêtes auprès des clients, campagnes de marketing, analyses de marché ou activités promotionnelles ;
• Pour recueillir des informations concernant vos préférences afin de créer un profil utilisateur permettant de personnaliser et enrichir la qualité de notre communication et de notre interaction avec vous (par exemple, par le biais de pistage de newsletters ou de données analytiques).

En cas d'obligation légale, en matière de communication liée au marketing, nous ne vous fournirons ces informations qu'après avoir reçu votre consentement préalable et nous vous offrirons également la possibilité de vous désinscrire à tout moment si vous ne souhaitez pas recevoir de communication liée au marketing de notre part. Nous souhaitons informer nos clients, notre personnel et autres parties tierces concernées, des développements liés à l'entreprise, en leur fournissant notamment des informations relatives à IBKR susceptibles de les intéresser. Si vous ne souhaitez pas recevoir de publications ou d'informations concernant les événements ou séminaires qui peuvent vous intéresser, veuillez nous en informer en suivant ce lien : https://www.interactivebrokers.com/fr/index.php?f=464. Lorsque la loi l'exige, nous n'utiliserons pas vos informations personnelles pour prendre des décisions automatiques vous affectant ou créant des profils autres que ceux décrits ci-dessus.

En fonction des Fins autorisées pour lesquelles nous utilisons vos informations personnelles, nous pouvons traiter vos informations personnelles sur l'une des bases juridiques suivantes :

• Parce que leur traitement est nécessaire pour donner suite à l'instruction d'un client ou à un autre contrat avec vous ou pour prendre les mesures nécessaires avant de signer ce contrat ;
• Pour nous conformer aux obligations légales (par exemple, pour conserver des informations relatives à des pensions, ou à des fins fiscales) ;
• Parce que leur traitement est nécessaire dans notre intérêt légitime ou celui d'un destinataire tiers qui reçoit vos informations personnelles, à condition que ledit intérêt n'aille pas à l'encontre de votre intérêt ou de vos libertés et droits fondamentaux.

De plus, leur traitement peut être basé sur votre consentement lorsque nous vous l'avons expressément demandé et vous nous l'avez expressément donné.

Avec qui partageons-nous ces informations personnelles et dans quelles circonstances ?

Nous pouvons partager ces informations personnelles dans les circonstances suivantes :

• Nous pouvons partager vos informations personnelles entre les entités IBKR sur une base confidentielle comme le permet la loi applicable ou, si nécessaire, afin de fournir des produits ou services et à des fins administratives, de facturation et autres fins commerciales. Vous trouverez sur notre site Internet une liste des pays où se trouvent les entités IBKR.
• Nous pouvons donner instruction aux prestataires de services, internes ou externes à IBKR, dans leur pays ou à l'étranger, de traiter les informations aux Fins autorisées, pour notre compte et conformément à nos instructions. Si vous choisissez par exemple de souscrire à des services du Carrefour des investisseurs d'Interactive Brokers proposés par des parties tierces, nous pouvons divulguer ces informations aux prestataires de service dans le but de leur permettre de fournir les services que vous avez demandés. IBKR exige généralement de ces prestataires qu'ils acceptent les accords de confidentialité IBKR limitant l'utilisation qu'ils peuvent faire des informations qu'ils reçoivent. Ces accords interdisent au prestataire d'utiliser les renseignements du client IBKR qu'ils reçoivent dans un but autre que celui pour lequel les informations ont été divulguées. En cas d'obligation légale, IBKR gardera le contrôle et la responsabilité totale de vos informations personnelles et utilisera les dispositifs de sécurité appropriés afin de garantir l'intégrité et la protection de vos informations personnelles lorsque nous faisons appel à des prestataires de services.
• Nous pouvons partager des informations personnelles avec des entreprises fournissant des services dans des domaines liées à la fraude, à la prévention de crimes et services similaires, notamment des établissements financiers tels que des sociétés de renseignements commerciaux et organismes réglementaires.
• Nous pouvons communiquer des informations vous concernant à toute institution de dépôt, bourse, tout système de compensation ou de règlement, contrôleur de compte ou autre participant à un système correspondant, contrepartie, négociateur, dépositaire, intermédiaires et autres pour qui la communication de ces informations est effectuée dans le but de réaliser, gérer ou déclarer des transactions en lien avec la prestation de nos services ou pour établir une relation en prévision de telles transactions ;
• Nous pouvons partager vos données avec des parties tierces pour vous assister dans votre processus de recrutement.
• Nous pouvons, conformément à la loi applicable, partager des informations personnelles avec les tribunaux, services répressifs, organismes régulateurs, avocats ou autres parties lorsque cela est nécessaire pour la mise en place, l'exercice ou la défense d'une requête légale ou équitable ou dans le cadre d'une résolution de conflit confidentiel alternatif.
• Nous pouvons également utiliser des informations personnelles agrégées et des statistiques afin de suivre l'usage du site Internet et permettre le développement de notre site et de nos services.

En d'autres circonstances, nous ne divulguerons vos informations personnelles que si vous nous donnez l'instruction ou l'autorisation de le faire, lorsque nous sommes autorisés ou tenus de le faire en vertu des lois ou sur demande judiciaire ou officielle, ou si requis dans le cadre d'une enquête pour suspicion d'activité frauduleuse ou criminelle.

Informations personnelles que vous nous fournissez concernant d'autres personnes

Si vous nous fournissez des informations concernant quelqu'un d'autre (par exemple, l'un de vos directeurs, employés ou une personne avec laquelle vous traitez professionnellement), vous devez vous assurer que vous êtes autorisé à nous fournir leurs informations personnelles pour que nous les traitions comme décrit dans notre Politique de confidentialité.

Protection des informations personnelles vous concernant

Dans la mesure exigée par la loi, nous prendrons les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour que vos informations personnelles restent confidentielles et sécurisées conformément à nos procédures internes couvrant le stockage, la divulgation et l'accès aux informations personnelles. Les informations personnelles peuvent être conservées dans nos systèmes informatiques ceux de nos sous-traitants ou en format papier.

Transfert de vos informations personnelles en dehors de l'Espace économique européen (EEE) ou du Royaume-Uni (si le RGPD ou UK RGPD s'applique)

Concernant les informations personnelles soumises au Règlement général sur la protection des données (EU) 2016/679 (RGPD), ou le Règlement général sur la protection des données du Royaume-Uni (UK RGPD) nous pouvons transférer vos informations personnelles en dehors de l'EEE ou du Royaume-Uni (UK) pour les Fins autorisées décrites ci-dessus. Certains de ces pays peuvent ne pas fournir le même niveau de protection que celles offertes par les lois de votre pays (par exemple, les lois en Europe, au Royaume-Uni ou aux États-Unis). Nous nous assurerons que les transferts internationaux soient effectués conformément aux mesures de protection appropriées et pertinentes comme l'exige le RGPD, UK RGPD ou autres lois applicables. Vous pouvez nous contacter à tout moment en utilisant les coordonnées ci-dessous si vous souhaitez plus d'informations concernant ces mesures.

Si des informations personnelles sont transférées dans des pays ou territoires en dehors de l'EEE, ou dans le cas du UK RGPD, en dehors du Royaume-Uni, qui ne sont pas reconnus par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection des données adéquat, nous avons mis en place des mécanismes de transfert des données afin de garantir la protection des informations personnelles.

Mise à jour de vos informations personnelles

Si des informations personnelles que vous nous avez fournies venaient à changer, par exemple, si vous modifiez votre adresse e-mail ou si vous souhaitez annuler une demande que vous nous avez adressée, merci de contacter notre Service clientèle via le site IBKR à ibkr.co.uk/help. Nous ne serons pas responsables des pertes générées par des informations personnelles inexactes, fausses, insuffisantes ou incomplètes que vous nous auriez fournies.

Pendant combien de temps conservons-nous vos informations personnelles ?

Nous conservons vos informations personnelles sous une forme identifiable conformément à notre politique interne qui établit les normes et procédures générales relatives à la rétention, le traitement et la destruction des informations personnelles. Les informations personnelles sont retenues aussi longtemps que nécessaire afin de satisfaire les exigences légales, réglementaires et commerciales. Les périodes de rétentions peuvent être étendues si nous devons préserver vos informations personnelles liées à des litiges, enquêtes et procédures.

Autres droits des personnes ou informations couvertes par le RGPD, UK GDPR et la Loi de protection des informations personnelles (PIPL)

Concernant les résidents de l'EEE, du Royaume-Uni ou de la République populaire de Chine (RPC) et le lieu où vos informations personnelles sont traitées par des entités IBKR établies dans l'EEE ou le Royaume-Uni (« Personnes couvertes »), vous jouissez d'un certain nombre de droits dans la cadre du RGPD, UK RGPD et/ou PIPL concernant les informations personnelles que nous détenons à votre sujet. Ces droits comprennent :

• L'obtention d'informations relatives au traitement de vos informations personnelles et l'accès à des informations personnelles que nous détenons vous concernant. Veuillez noter que, dans certaines circonstances, nous pouvons refuser des demandes d'accès aux copies d'informations personnelles (notamment des informations ayant trait à des privilèges professionnels légaux) ;
• Des demandes de correction de vos informations personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes ;
• Des demandes de suppression de vos informations personnelles dans certaines circonstances. Veuillez noter que dans certaines circonstances, il est possible que nous nous demandiez de supprimer vos informations personnelles mais que nous soyons légalement dans l'obligation de les conserver ;
• L'opposition à, et la demande la restriction du traitement de vos informations personnelles dans certaines circonstances. Encore une fois, dans certaines circonstances, il est possible que vous vous opposiez, ou que vous nous demandiez de restreindre le traitement de vos informations personnelles lors que nous sommes légalement dans l'obligation de refuser votre demande ;
• Le retrait de votre consentement, bien que dans certaines circonstances nous puissions légalement continuer de traiter sans votre consentement si nous avons d'autres raisons légitimes (autres que votre consentement) de le faire.

Nous avons désigné un délégué à la protection des données (« DPO ») pour améliorer et promouvoir la conformité et compréhension des principes de la confidentialité et protection des données. Si vous souhaitez procéder comme décrit ci-dessus, merci de nous envoyer un e-mail à dpo@interactivebrokers.com.

Nous avons désigné un délégué à la protection des données (« DPO ») pour améliorer et promouvoir la conformité et compréhension des principes de la confidentialité et protection des données. Si vous souhaitez procéder comme décrit ci-dessus, merci de nous envoyer un e-mail à dpo@ibkr.com.

Nous pouvons demander à ce que vous prouviez votre identité en nous fournissant une copie de moyens valides d'identification afin que nous puissions nous conformer aux obligations de sécurité et empêcher toute divulgation non autorisée de données. Nous nous réservons le droit de vous facturer des frais administratifs raisonnables pour toute demande manifestement non fondée ou excessive concernant l'accès à vos données et pour des copies supplémentaires d'informations personnelles que vous nous demandez.

Nous étudierons toutes demandes et plaintes que nous recevons et nous vous donnerons une réponse dans les plus brefs délais. Si notre réponse ne vous donne pas satisfaction, vous pouvez porter plainte auprès de l'organisme régulateur privé pertinent. À votre demande, nous vous fournirons des informations concernant votre organisme régulateur.

Mises à jour de la Politique de confidentialité

La Politique de confidentialité a été mise à jour le 25 octobre 2021. Nous nous réservons le droit de mettre à jour et modifier cette Politique de confidentialité de temps à autre, afin par exemple, de refléter toutes modifications dans la manière dont nous traitons vos informations personnelles ou liées aux exigences légales. Si de telles modifications ont lieu, nous publierons la Politique de confidentialité sur notre site Internet, ou elle sera publiée d'une autre manière. Les modifications prendront effet dès qu'elles seront publiées sur notre site Internet.

Comment nous contacter ?

Nous sommes à l'écoute de vos commentaires concernant note site Internet et notre Politique de confidentialité. Pour toute question concernant cette Politique, veuillez contacter le Bureau de protection des données à dpo@ibkr.com ou le Service clientèle IBKR sur le site IBKR ibkr.co.uk/help.