Marge

Présentation générale des opérations en séance menées à titre régulier ("Pattern Day Trading")

La FINRA et la NYSE ont mis au point une réglementation destinée à limiter l'activité de trading des comptes au capital peu élevé, en particulier les comptes dont la valeur nette liquidative est inférieure à 25,000 USD. Les règles relatives au "Pattern Day Trading" ne s'appliquent pas aux comptes Portfolio margin.

• Opération en séance ("Day Trade") : toute paire de transactions par laquelle une position sur un titre (qu'il s'agisse d'une action, d'option sur action ou indice, de warrants, de T-Bills, d'obligations ou de SSF) est ouverte puis fermée au cours d'une même séance.
• "Pattern Day Trader" : personne qui effectue quatre opérations en séance ou plus sur une période de cinq jours ouvrables. Tout trader qui exécute plus de quatre opérations en séance au cours de cette période est considéré comme présentant les caractéristiques d'un "Pattern Day Trader". Par conséquent, cette personne est soumise aux restrictions sur les opérations en séances menées à titre régulier.

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Ajustements au capital de la séance précédente du marché boursier et au premier jour de Bourse

Le capital de la séance précédente est enregistré à la clôture de la séance précédente, c'est-à-dire 16h15 ET (Heure des États de la côte Est des États-Unis). . Le capital de la séance précédente doit être d'au moins 25,000 USD. Néanmoins, les dépôts et retraits nets qui amènent le capital à un montant supérieur ou égal à 25,000 USD après 16h15 ET le jour précédent sont traités comme des ajustements au capital de la séance précédente. De cette façon, le client est en mesure de trader le jour suivant.

Par exemple, supposons qu'un nouveau dépôt de 50,000 USD soit reçu après la clôture de la séance. Même si le capital du compte était nul à la clôture de la séance précédente, nous traitons le dépôt tardif du jour précédent comme un ajustement. Le capital de la séance précédente pour ce compte s'élève donc désormais à 50,000 USD et le trading est autorisé dès le premier jour de Bourse suivant. Sans cet ajustement, les trades du détenteur au premier jour de Bourse seraient rejetés, sur la base du capital enregistré à la clôture de la séance précédente.

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Cas particuliers

• Les comptes qui ont par le passé présenté un capital de plus de 25,000 USD tout en étant identifiés comme des comptes destinés à des activités de day trading, et dont la valeur nette liquidative est tombée sous le seuil de 25,000 USD sont susceptibles de se retrouver soumis à la restriction de 90 jours pour le day trading. Ces restrictions peuvent être levées en augmentant le capital du compte, ou en suivant la procédure décrite dans la section Day trading de la FAQ.
• Les produits de l'exercice ou de l'assignation d'une option sont comptabilisés parmi les opérations menées en séance, comme si le sous-jacent avait été tradé directement. Les livraisons de SSF ou en conséquence de la caducité d'une option ne sont pas considérées comme des activités de day trading.

Pour plus de détails concernant la réglementation des opérations menées en séance à titre régulier et sur la mise en application de ces règles, rendez-vous à la section relative à ce sujet sur la FAQ.